Frédéric Bellanca

Biographie

Frédéric Bellanca est Associé, en charge de la pratique Services Financiers et Fintech, Banque Digitale & Crypto-Finance au sein de DS Avocats à Paris. Il anime une équipe spécialisée en matière de réglementation bancaire et financière intervenant tant en matière de conseil que de contentieux, devant les juridictions de droit commun, l’AMF et l’ACPR.

Frédéric a développé une expertise reconnue dans les domaines bancaire, financier et boursier pour le compte de nombreux organismes financiers, français et étrangers, parmi lesquels des établissements de crédit, prestataires de services de paiement, établissements de monnaie électronique, prestataires de services d’investissement, sociétés de gestion, fonds d’investissement et compagnies d’assurance.

Il traite de toutes les questions juridiques relatives aux entités réglementées (de la constitution, organisation et fonctionnement, opérations d’acquisition et de restructuration, questions liées à la gouvernance, à la conformité et aux règles prudentielles), aux produits et services offerts par ces entités ainsi qu’à leur commercialisation, aux réseaux de distribution, aux règles et infrastructures de marché et aux organismes de placement collectif.

Il intervient régulièrement devant les autorités administratives investies de pouvoirs disciplinaires, juridictionnels ou d’enquête ainsi que devant les juridictions civiles, commerciales et pénales, qu’il s’agisse de manquements aux règles professionnelles, d’infractions constitutives d’un abus de marché, d’actions en responsabilité intentées par des investisseurs ou des clients, de différends entre institutionnels, ou encore de fraude et détournements.