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Résolution des litiges

Arbitrage international

Notre équipe Arbitrage International, multilingue et multiculturelle, rassemble des avocats de différentes nationalités intervenant au sein de nombreuses juridictions. Elle s’appuie sur les multiples compétences représentées au sein de DS Avocats pour accompagner nos clients dans toute la diversité et la complexité de leurs arbitrages à l’international.

Nous disposons également d’équipes expérimentées dans la pratique du contentieux judiciaire devant les juridictions où nous sommes implantés, mobilisées pour intervenir en complément de procédures arbitrales ou dans le cadre de procédures commerciales classiques. Les membres de l’équipe collaborent régulièrement avec les institutions d’arbitrage les plus actives et les plus connues :

  • La CCI ;
  • La LCIA à Londres ;
  • L’Institut d’Arbitrage de la Chambre de Commerce de Stockholm ;
  • Les centres d’arbitrage international de Singapour (SIAC) et de Hong Kong (HKIAC) ;
  • Les centres d’arbitrage chinois : CIETAC à Pékin, SHIAC à Shanghai, SCIA à Shenzhen.

Plusieurs de nos avocats spécialistes sont inscrits sur les panels d’arbitres de ces institutions.

Un savoir-faire pluridisciplinaire

Nos équipes de résolution de litiges internationaux s’appuient sur les multiples compétences représentées au sein de notre cabinet. Ainsi, l’expérience de DS couvre des domaines et secteurs extrêmement divers, notamment :

  • Aéronautique, automobile, construction navale ;
  • Énergie ;
  • Fusions / acquisitions et joint-ventures ;
  • Gestion hôtelière ;
  • Ingénierie, construction et projets ;
  • Investissements internationaux ;
  • Licences et coopération technologique ;
  • Télécommunications et informatique ;
  • Vente internationale.

Notre méthode

Chez DS Avocats, l’intérêt supérieur du client suppose que toutes les alternatives au contentieux, arbitral ou judiciaire, soient envisagées et, le cas échéant, mises en œuvre.

Chaque dossier est évalué, en étroite coopération avec le client, considérant les options de négociation et médiation disponibles. Lorsque le contentieux est inévitable, nous proposons à nos clients la stratégie la plus efficace au regard des coûts et de la procédure. Nous intervenons également en amont lors de la rédaction des contrats, afin de préconiser les meilleures dispositions protectrices en cas de litige :

  • Rédaction de clauses de résolution de litiges adaptées ;
  • Choix de la loi applicable ;
  • Choix du siège de l’arbitrage ;
  • Etc.
Pratiques dédiées
Arbitrage Contentieux Médiation